Mentions légales

1. Présentation du site.

Propriétaire : Nicolas Kerhoas
SIRET : 52813765600021
RCS : 528 137 656
16 impasse Gachet
79000 NIORT
Conception site / Graphisme / Webdesign : Graphic Sounds
Responsable publication : Nicolas Kerhoas
Webmaster : Manuel BALLAND – contact@graphic-sounds.com
Hébergeur : 1and1 – 7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex

2. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Nicolas Kerhoas est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Nicolas Kerhoas.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3. Gestion des données personnelles.

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Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.tailleur-de-pierre-79.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

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